Nogent-sur-Oise
Back
La Ville
L'histoire
Le patrimoine
La ville dans l'Agglomération
Les villes jumelées avec Nogent
Nogent vue du ciel
Les marchés publics
STAGE / EMPLOI
LES ACTES ADMINISTRATIFS
Ville citoyenne
Back
Vie municipale
Back
La Mairie et les services municipaux
Le conseil municipal
Les séances du conseil municipal
Les Finances
Les Ressources Humaines
Démocratie et citoyenneté
Back
Le conseil municipal de jeunes
Le conseil de coopération citoyenne
Les conseils citoyens
Les élections
Nouveaux arrivants
Vie associative
Back
Les associations
Les associations culturelles
Accompagnement
A tout âge
Back
Petite enfance
Enfance et éducation
Back
Les groupes scolaires
Inscription scolaire
Collèges et lycées
Restauration scolaire
Activité Périscolaire
Les dispositifs
La MASTE
La ferme Pédagogique
Jeunesse
Back
Anim'Ados
Centres de loisirs
Les relais de quartier
Les Séjours
Chantier Jeunes Bénévoles
Pass Permis Citoyen
Seniors
Back
Les dispositifs Seniors
La Résidence Autonomie Saint Exupéry
Les évènements
Les associations de retraités et de personnes âgées
Colis de fin d'année
Solidarité
Back
Action sociale
Accès à la santé et handicap
Démarches tout au long de la vie
Back
Etat-civil
Titres d’identité et passeports
Kiosque Famille
Locations de salle
Urbanisme
Devis Pompes Funèbres
CENTRE MUNICIPAL DE SANTE
Se divertir
Back
Culture
Back
Le Conservatoire (CCPM)
La Médiathèque
Le Studio Son
L’espace culturel du Château des Rochers
NSO Production
Le CMAR
Les Temps d'Art
Les grands évènements culturels
Les Associations culturelles
Sport
Back
Les équipements sportifs
Les Associations sportives
L'école Municipale des Sports
Les stages sportifs
Terre de Jeux 2024
Guide du sport
Vie associative
Back
Les Associations
Je suis une association
Qualité de vie
Back
Tranquillité publique
Back
La police municipale
La vidéoprotection
L’aide aux victimes
Animaux errants
Déclaration de chien de catégorie
Les règles de bon voisinage
Carte d’autorisation de stationnement
Opération Tranquillité Vacances
Fourrière automobile
Travaux / Urbanisme
Back
Vos démarches d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU)
Règlement Local de Publicité
Accessibilité
Environnement
Back
Eau et assainissement
Collecte des déchets
Agir ensemble dératisons
Transition écologique
Back
La gestion différenciée des tontes
Lutte contre l'habitat indigne
Enquête publique
≡
Nogent-sur-Oise
La Ville
L'histoire
Le patrimoine
La ville dans l'Agglomération
Les villes jumelées avec Nogent
Nogent vue du ciel
Les marchés publics
STAGE / EMPLOI
LES ACTES ADMINISTRATIFS
Ville citoyenne
Vie municipale
La Mairie et les services municipaux
Le conseil municipal
Les séances du conseil municipal
Les Finances
Les Ressources Humaines
Démocratie et citoyenneté
Le conseil municipal de jeunes
Le conseil de coopération citoyenne
Les conseils citoyens
Les élections
Nouveaux arrivants
Vie associative
Les associations
Les associations culturelles
Accompagnement
A tout âge
Petite enfance
Enfance et éducation
Les groupes scolaires
Inscription scolaire
Collèges et lycées
Restauration scolaire
Activité Périscolaire
Les dispositifs
La MASTE
La ferme Pédagogique
Jeunesse
Anim'Ados
Centres de loisirs
Les relais de quartier
Les Séjours
Chantier Jeunes Bénévoles
Pass Permis Citoyen
Seniors
Les dispositifs Seniors
La Résidence Autonomie Saint Exupéry
Les évènements
Les associations de retraités et de personnes âgées
Colis de fin d'année
Solidarité
Action sociale
Accès à la santé et handicap
Démarches tout au long de la vie
Etat-civil
Titres d’identité et passeports
Kiosque Famille
Locations de salle
Urbanisme
Devis Pompes Funèbres
CENTRE MUNICIPAL DE SANTE
Se divertir
Culture
Le Conservatoire (CCPM)
La Médiathèque
Le Studio Son
L’espace culturel du Château des Rochers
NSO Production
Le CMAR
Les Temps d'Art
Les grands évènements culturels
Les Associations culturelles
Sport
Les équipements sportifs
Les Associations sportives
L'école Municipale des Sports
Les stages sportifs
Terre de Jeux 2024
Guide du sport
Vie associative
Les Associations
Je suis une association
Qualité de vie
Tranquillité publique
La police municipale
La vidéoprotection
L’aide aux victimes
Animaux errants
Déclaration de chien de catégorie
Les règles de bon voisinage
Carte d’autorisation de stationnement
Opération Tranquillité Vacances
Fourrière automobile
Travaux / Urbanisme
Vos démarches d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU)
Règlement Local de Publicité
Accessibilité
Environnement
Eau et assainissement
Collecte des déchets
Agir ensemble dératisons
Transition écologique
La gestion différenciée des tontes
Lutte contre l'habitat indigne
Enquête publique
Rechercher
Accueil
>
Service Public
Guide des droits et des démarches administratives
Particuliers
Professionnels
Associations
Accueil professionnels
Questions
Questions-Réponses
Agriculteur
Quelles sont les règles pour construire une clôture ?
Auto-entrepreneur (ou micro-entrepreneur)
Micro-entrepreneur : quand déclarer son chiffre d'affaires ?
Un micro-entrepreneur est-il soumis à la cotisation foncière des entreprises (CFE) ?
Que se passe-t-il en cas de dépassement du seuil du chiffre d'affaires ?
Un micro-entrepreneur doit-il être obligatoirement assuré ?
Importations effectuées par un micro-entrepreneur : quelles sont les règles ?
Quel est le régime social du conjoint-collaborateur du micro-entrepreneur ?
Un artiste peut-il être micro-entrepreneur ?
Cessation d'activité - Transmission
Comment calculer les droits d'enregistrement lors d'une mutation de fonds de commerce ?
Commerce
Comment calculer un prix hors taxes à partir d'un prix toutes taxes comprises ?
Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
Comment calculer les droits d'enregistrement lors d'une mutation de fonds de commerce ?
Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
Qui doit faire remplir une fiche individuelle de police à un touriste étranger ?
Achat de métaux précieux auprès de particuliers : quelles sont les règles ?
Qui peut devenir commerçant ?
Quels sont les commerces autorisés à revendre du tabac ?
Cotisation foncière des entreprises (CFE)
Un micro-entrepreneur est-il soumis à la cotisation foncière des entreprises (CFE) ?
Un professionnel exerçant à son domicile ou chez des clients doit-il payer la CFE ?
Comment transmettre les déclarations fiscales professionnelles : EDI ou EFI ?
Formalités
À partir de quel âge peut-on créer une entreprise ?
Comment obtenir un extrait K ou Kbis ?
Comment obtenir un numéro Siren ou un Siret ?
À quoi correspond le code APE (code NAF) ?
Quels sont les délais de conservation des documents pour les entreprises ?
Quels sont les numéros d'identification d'une entreprise ?
Marché public : comment obtenir une attestation fiscale ou sociale ?
Comment publier une annonce légale ?
Impôt
Un professionnel peut-il déduire ses frais de repas ?
Un professionnel exerçant à son domicile ou chez des clients doit-il payer la CFE ?
Publicité
Où est-il interdit d'apposer des publicités extérieures ?
RH
Comment calculer l'indemnité spécifique de rupture conventionnelle ?
Quelles sont les obligations d'affichage dans une entreprise ?
Contrat d'apprentissage et de professionnalisation : quelles différences ?
Comment consulter une convention collective ?
Comment calculer l'ancienneté pour le montant de l'indemnité de licenciement ?
Un travailleur indépendant a-t-il droit à une assurance chômage ?
Que risque une entreprise en cas de travail illégal ?
Comment calculer les effectifs d'une entreprise ?
Comment déposer un accord d'entreprise ?
Que doit faire l'employeur en cas de décès d'un salarié ?
Quelles sont les obligations de l'employeur en matière de secourisme au travail ?
Sites internet
Comment déclarer le nom de domaine d'un site internet ?
TVA
Un formateur ou un enseignant est-il soumis à la TVA ?
Comment calculer un prix hors taxes à partir d'un prix toutes taxes comprises ?
Comment transmettre les déclarations fiscales professionnelles : EDI ou EFI ?
Quelles sont les dates d'exigibilité en matière de TVA ?
Modifié le 07/04/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Audit : éclairage public en cours
Un audit de l'éclairage public est actuellement en cours sur l'ensemble de la Ville de Nogent-sur-Oise, pendant plusieurs semaines.
Ne soyez donc pas surpris si vous apercevez parfois des luminaires en train de fonctionner en plein jour.