Nogent-sur-Oise
Back
La Ville
L'histoire
Le patrimoine
La ville dans l'Agglomération
Les villes jumelées avec Nogent
Nogent vue du ciel
Les marchés publics
STAGE / EMPLOI
LES ACTES ADMINISTRATIFS
Ville citoyenne
Back
Vie municipale
Back
La Mairie et les services municipaux
Le conseil municipal
Les séances du conseil municipal
Les Finances
Les Ressources Humaines
Démocratie et citoyenneté
Back
Le conseil municipal de jeunes
Le conseil de coopération citoyenne
Les conseils citoyens
Les élections
Nouveaux arrivants
Vie associative
Back
Les associations
Les associations culturelles
Accompagnement
A tout âge
Back
Petite enfance
Enfance et éducation
Back
Les groupes scolaires
Inscription scolaire
Collèges et lycées
Restauration scolaire
Activité Périscolaire
Les dispositifs
La MASTE
La ferme Pédagogique
Jeunesse
Back
Anim'Ados
Centres de loisirs
Les relais de quartier
Les Séjours
Chantier Jeunes Bénévoles
Pass Permis Citoyen
Seniors
Back
Les dispositifs Seniors
La Résidence Autonomie Saint Exupéry
Les évènements
Les associations de retraités et de personnes âgées
Colis de fin d'année
Solidarité
Back
Action sociale
Accès à la santé et handicap
Démarches tout au long de la vie
Back
Etat-civil
Titres d’identité et passeports
Kiosque Famille
Locations de salle
Urbanisme
Devis Pompes Funèbres
CENTRE MUNICIPAL DE SANTE
Se divertir
Back
Culture
Back
Le Conservatoire (CCPM)
La Médiathèque
Le Studio Son
L’espace culturel du Château des Rochers
NSO Production
Le CMAR
Les Temps d'Art
Les grands évènements culturels
Les Associations culturelles
Sport
Back
Les équipements sportifs
Les Associations sportives
L'école Municipale des Sports
Les stages sportifs
Terre de Jeux 2024
Guide du sport
Vie associative
Back
Les Associations
Je suis une association
Qualité de vie
Back
Tranquillité publique
Back
La police municipale
La vidéoprotection
L’aide aux victimes
Animaux errants
Déclaration de chien de catégorie
Les règles de bon voisinage
Carte d’autorisation de stationnement
Opération Tranquillité Vacances
Fourrière automobile
Travaux / Urbanisme
Back
Vos démarches d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU)
Règlement Local de Publicité
Accessibilité
Environnement
Back
Eau et assainissement
Collecte des déchets
Agir ensemble dératisons
Transition écologique
Back
La gestion différenciée des tontes
Lutte contre l'habitat indigne
Enquête publique
≡
Nogent-sur-Oise
La Ville
L'histoire
Le patrimoine
La ville dans l'Agglomération
Les villes jumelées avec Nogent
Nogent vue du ciel
Les marchés publics
STAGE / EMPLOI
LES ACTES ADMINISTRATIFS
Ville citoyenne
Vie municipale
La Mairie et les services municipaux
Le conseil municipal
Les séances du conseil municipal
Les Finances
Les Ressources Humaines
Démocratie et citoyenneté
Le conseil municipal de jeunes
Le conseil de coopération citoyenne
Les conseils citoyens
Les élections
Nouveaux arrivants
Vie associative
Les associations
Les associations culturelles
Accompagnement
A tout âge
Petite enfance
Enfance et éducation
Les groupes scolaires
Inscription scolaire
Collèges et lycées
Restauration scolaire
Activité Périscolaire
Les dispositifs
La MASTE
La ferme Pédagogique
Jeunesse
Anim'Ados
Centres de loisirs
Les relais de quartier
Les Séjours
Chantier Jeunes Bénévoles
Pass Permis Citoyen
Seniors
Les dispositifs Seniors
La Résidence Autonomie Saint Exupéry
Les évènements
Les associations de retraités et de personnes âgées
Colis de fin d'année
Solidarité
Action sociale
Accès à la santé et handicap
Démarches tout au long de la vie
Etat-civil
Titres d’identité et passeports
Kiosque Famille
Locations de salle
Urbanisme
Devis Pompes Funèbres
CENTRE MUNICIPAL DE SANTE
Se divertir
Culture
Le Conservatoire (CCPM)
La Médiathèque
Le Studio Son
L’espace culturel du Château des Rochers
NSO Production
Le CMAR
Les Temps d'Art
Les grands évènements culturels
Les Associations culturelles
Sport
Les équipements sportifs
Les Associations sportives
L'école Municipale des Sports
Les stages sportifs
Terre de Jeux 2024
Guide du sport
Vie associative
Les Associations
Je suis une association
Qualité de vie
Tranquillité publique
La police municipale
La vidéoprotection
L’aide aux victimes
Animaux errants
Déclaration de chien de catégorie
Les règles de bon voisinage
Carte d’autorisation de stationnement
Opération Tranquillité Vacances
Fourrière automobile
Travaux / Urbanisme
Vos démarches d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU)
Règlement Local de Publicité
Accessibilité
Environnement
Eau et assainissement
Collecte des déchets
Agir ensemble dératisons
Transition écologique
La gestion différenciée des tontes
Lutte contre l'habitat indigne
Enquête publique
Rechercher
Accueil
>
Service Public
Guide des droits et des démarches administratives
Particuliers
Professionnels
Associations
Accueil professionnels
Secteurs d'activité
Urbanisme - BTP
Urbanisme - BTP
Rubriques
Autorisations d'urbanisme
Certificat d'urbanisme (CU)
Permis de construire d'un bâtiment professionnel, commercial ou agricole
Permis de construire modificatif
Permis d'aménager
Permis de démolir
Travaux concernant un monument historique ou ses alentours
Installation d'une éolienne domestique ou agricole
Déclarations de travaux
Déclaration préalable
Déclaration de travaux à proximité de réseaux (DT-DICT)
Permis de stationnement et permission de voirie
Déclaration d'ouverture de chantier
Déclaration d'achèvement
Garantie décennale des constructeurs
Voir aussi
Taxes locales
[Fiscalité]
Carte BTP : carte d'identification professionnelle d'un salarié du BTP
Question ? Réponse !
Qu'est-ce que le changement de destination d'un bâtiment ?
Comment obtenir le label Reconnu Garant de l'Environnement (RGE) ?
Quand faire une déclaration préalable de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) ?
Faut-il une autorisation pour installer un bungalow de chantier ?
Faut-il une autorisation d'urbanisme pour poser des panneaux solaires au sol ?
Faut-il une autorisation d'urbanisme pour installer un abri de jardin ?
Dans quel cas doit-on recourir à un architecte ?
Quelles sont les règles pour construire une clôture ?
Peut-on transformer un logement en local professionnel ?
Dans quel cas doit-on déclarer ses travaux aux impôts ?
Quand doit-on faire un avis de travaux urgents (ATU) à proximité des réseaux ?
Services en ligne et formulaires
Demande d'examen préalable à la réalisation d'une étude d'impactMinistère chargé de l'environnement
Avis d'ouverture d'un chantier du bâtiment ou des travaux publicsCaisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
CERFA 12276*01
Recensement des entreprises pour la défense et la sécurité civileMinistère chargé des transportsNotice pour le recensement des entreprises pour la défense et la sécurité civile
CERFA 14983*01
Attestation de conformité d'un réseau de distribution de gaz combustibleMinistère chargé de l'urbanisme
CERFA 14528*01
Récolement relatif au diagnostic portant sur la gestion des déchets issus de la démolitionMinistère chargé de l'urbanismeSynthèse du diagnostic de gestion des déchets issus de la démolition (à faire en amont du formulaire de recollement)
CERFA 14498*01
Demande d'examen préalable à la réalisation d'une étude d'impactMinistère chargé de l'environnementInformations nominatives relatives au maître d'ouvrage ou pétitionnaire (annexe n°1 au formulaire)Notice explicative pour les demandes d'examen au cas par cas
CERFA 14734*04
Déclaration de la taxe sur la terre cuiteMinistère chargé de l'urbanisme
CERFA 14100*05
Déclaration trimestrielle de la taxe roches ornementales et de constructionMinistère chargé de l'urbanisme
CERFA 14101*04
Travaux sur un bien labellisé "Architecture contemporaine remarquable"Ministère chargé de la culture et de la communicationNotice informative relative aux travaux sur un bien labellisé "Architecture contemporaine remarquable"
CERFA 15863*01
Demande d'autorisation spéciale de travaux dans un cœur de parc nationalMinistère chargé de l'environnement
CERFA 14576*01
Déclaration de découverte de bien culturel maritimeMinistère chargé de la culture et de la communication
Demande d'autorisation de recherche archéologique sous-marineMinistère chargé de la culture et de la communication
Demande d'informations sur l'utilisation de matériel permettant la détection d'objets métalliquesMinistère chargé de la culture et de la communication
Demande en ligne d'autorisation de défrichementMinistère chargé de l'agriculture
Demande d'autorisation de défrichementMinistère chargé de l'agricultureNotice d'information à l'attention des demandeurs d'autorisation de défrichement
CERFA 13632*08
Pour en savoir plus
Sélection des cessions immobilières proposées par l'État
Ministère chargé des finances
TPE et PME du BTP, pensez à l'aide Bâtir +
Ministère chargé de l'économie
Modifié le 24/12/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Audit : éclairage public en cours
Un audit de l'éclairage public est actuellement en cours sur l'ensemble de la Ville de Nogent-sur-Oise, pendant plusieurs semaines.
Ne soyez donc pas surpris si vous apercevez parfois des luminaires en train de fonctionner en plein jour.