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Accueil particuliersLogementTroubles de voisinage

Troubles de voisinage

Le bruit ou les nuisances olfactives générés par vos voisins peuvent constituer des troubles de voisinage et être sanctionnés sous certaines conditions.

Rubriques

• Troubles de voisinage
  • Bruits de voisinage liés au comportement
  • Bruits d'activités (chantier, discothèque, ...)
  • Nuisances olfactives (odeurs)

Voir aussi

• Déchets [Logement]
• Droits des copropriétaires [Logement]
• Vie pratique en logement individuel (maison) [Logement]
• Aide aux travaux d'insonorisation d'un logement proche d'un aéroport

Question ? Réponse !

• Que faire en cas d'attroupement dans son immeuble (hall, cage d'escalier, ...) ?
• Le propriétaire est-il responsable des nuisances causées par son locataire ?
• Que faire en présence d'un terrain non entretenu (en friche ou avec gravats) ?
• Que faire en cas d'utilisation abusive d'un barbecue par un voisin ?
• Peut-on forcer un propriétaire à insonoriser son logement ?

Services en ligne et formulaires

• Demander au maire de faire cesser un bruit de voisinageCentre d'information et de documentation sur le bruit (CIDB)

Pour en savoir plus

• Guide pratique : isoler son logement du bruitAgence de la transition écologique (Ademe)
• Réglementation acoustique des bâtiments d'habitation neufsMinistère chargé de l'environnement
• Guide pratique du maire : bruits de voisinageMinistère chargé de la santé

Modifié le 30/06/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Audit : éclairage public en cours

Un audit de l'éclairage public est actuellement en cours sur l'ensemble de la Ville de Nogent-sur-Oise, pendant plusieurs semaines.

Ne soyez donc pas surpris si vous apercevez parfois des luminaires en train de fonctionner en plein jour.