Arrêtés de voirie permanents :
- N° 20 création place PMR 9 bd Branly
- N° 21 création place PMR 9 bis avenue du 8 Mai 1945
- N° 27 zone 30 quartier des fonds (avenue Franklin Roosevelt, rue Winston Churchill, square Maréchal de Lattre de Tassingy, allée d’Annunzio, rues Jules Vallès et Henri Heine)
- N° 28 ralentisseur de type coussin Berlinois avenue Franklin Roosevelt
- N° 29 création place PMR parking équipement socio-culturel et sportif de l’Obier « Le Gymnasion ».
- N° 81 limitation de hauteur et accès interdit au véhicules de plus de 2,5 t rue Ambroise Paré
- N° 82 création place PMR rue Chateaubriand
- N° 103 création place PMR 32 rue Marceau 05 2020- N° 127 société Benoit Chevrier diverses rues 08 06 2020- N° 120 créations de deux emplacements PMR sur le parking du Centre Municipal de Santé rue Voltaire
- N° 121 création d’emplacements de stationnement « réservés aux médecins » parking du Centre Municipal de Santé rue Voltaire,
- N° 122 création d’un arrêt de bus-école rue Pasteur,
-N° ARR2020 002 Interdiction de détention, d’utilisation, de dépôt et d’abandon de cartouches de protoxyde d’azote sur le domaine public
- N° ARR2020 006 création place PMR 2 rue Ronsard
- N° 2020 138 S.T. interdiction de consommation d’alcool sur la voirie publique
- N° ARR2020 040 occupation abusive du domaine public sur certaines voies, places et lieux ouverts au public
- N° ARR2020 047 interdiction d’installation de poulaillers à usage privé ou commercial et d’élevage de gallinacés et/ou palmipèdes sur les parcelles municipales consacrées au jardinage
- N° ARR2020 083 stationnement interdit sur trottoir le long de la plateforme de stockage Allée Jean Philippe Rameau
- N° ARR2020 084 stationnement interdit face à la plateforme de stockage Allée Jean Philippe Rameau
- N° ARR2020_202 zone bleue Allée Ch Baudelaire
- N° ARR2020 292 portant interdiction de circulation des poids lourds de 3,5 t et plus rue de la Papeterie, allée Sainte Brigide, Allée Sainte Maure et Allée Sainte Maxence.
- N° ARR2020 290 création d’une place PMR 43 rue du Général de Gaulle
- N° ARR2020 289 interdiction de stationnement au droit du N° 62 rue Marcellin Berthelot
- N°ARR2020_334 règlementation circulation lotissement OPAC Moustier
- N°ARR2020_341 Place PMR au N° 46 rue M Berthelot
- N°ARR2020_342 abrogation arrêté N° 84 du 13 03 2019
- N°ARR2020_421 Place PMR 3 rue Voltaire 11_2020
- N° ARR2020 422 Place Gay Lussac abrogation arrêté N° 91 S.T. du 23 11 1976
- N° ARR2020 426 abrogation de l’arrêté N° ARR2020 341 rue Marcellin Berthelot
- N° ARR2020 425 création d’une place PMR au droit du N° 46 rue Marcellin Berthelot
- N° ARR2020_458 Occupation abusive prolongation
- N° ARR2020_504 place PMR 4 bis rue du Docteur Schweitzer 12 2020
- N° ARR2021_013 création d’une aire de livraison 12 Place de la République
- N° ARR2021_014 modification de l’interdiction de stationnement rue de la Papeterie
- N° ARR2021_029 aire de livraison 6 Place de la République
- ARR2021_157 place PMR 2 rue du Prof Calmette
- ARR2021_158 rue du Moustier interdiction de stationnement définitif
- ART2021_162 SADE CGTH rue Gambetta 26 04 2021
- ARR2021_258 stop cavée des Granges 07 2021
- ARR2021_465 Place PMR 18 Place Victor Hugo
- ARR2021_035 rue du Dépôt stationnement réservé ambulance (raquette de retournememt)
- ARR2021_069 Parc Hébert aire de jeux abrogation arrêté N° 95 ST du 23 mars 2018
- ARR2021_070 allée de la Tuilerie
- ARR2021_071 rue Jean jaurès
- ARR2021_072 rue Anatole France
- ARR2021_073 rue Anatole France
- ARR2021_181 mise en sécurité de l' intersection rue Marcel Deneux avec la rue Roland Vachette 04 2021
- ARR2021_188 interdiction mécanique sauvage Police Municipale
- ARR2021_214 rue François Villon pose de ralentisseurs type coussins berlinois
- ARR2021_215 rue François Villon pose d'un plateau surélevé au droit du N° 5
- ARR2021_216 rue François Villon pose de ralentisseurs type coussin berlinois
- ARR2021_235 rue François Villon abrogation arrêté N° 1977 17 S.T.
- ARR2021_236 place PMR 23 rue de Royaumont 06 2021
- ARR2021_381 STOP rue Faidherbe à son intersection avec la rue Saint Jean
- ARR2021_382 suppression PMR au N° 32 rue du Dépôt
- ARR2021_383 Place PMR face au N° 35 rue du Dépôt
- ARR2021_396 STOP rue Faidherbe à son intersection avec Villa Faidherbe
- ARR2021_405 suppression place PMR 65 rue Roland Vachette
2022
- ARR2022_001 Rue de Verdun abrogation 2001_577 du 22 novembre 2001
- ARR2022_002 Place de la République Abrogation 2013_236 du 13 septembre 2013
- ARR2022_003 rue du Général de Gaulle zone bleue au droit des N° 2 et 2 B
- ARR2022_004 Pl de la République création zone bleue au droit des N° 22-24-26 et 28
- ARR2022_010 Rue de Verdun abrogation 1995_458
- ARR2022_014 rue du Gal de Gaulle modificatif à l'arrêté 1978-98 S.T.
- ARR2022_015 rue du Gal de Gaulle modificatif à l'arrêté 1988-182 S.T.
- ARR2022_026 modificatif stationnement zone bleue quartier Carnot 01 2022
- ARR2022_033 modificatif Rue du Gal de Gaulle zone bleue 01 2022
- ARR2022_034 modificatif Pl de la République zone bleue 01 2022
- ARR2022_035 modificatif Pl de la République stationnement interdit côté impair 01 2022
- ARR2022_065 Création place PMR Rue Gambetta (coté impair) dernier emplacement matérialisé de la contre allée 02 2022
- ART2022_078 rue Auguste Rodin interdiction de stationnement espace de retournement 03 2022
- ARR2022_095 rue du Pont Royal zone 30 _ 03 2022
- ARR2022_096 rue de Verdun zone bleue 03 2022
- ARR2022_110 place PMR 12 rue Alexandre Ribot 03 2022
- ARR2022_114 rue Faidherbe implantation STOP à son intersection avec la Grande Cavée
- ARR2022_115 rue Marcel Philippe sens unique de la rue Faidherbe vers la rue de la Tuilerie
- ARR2022_116 rue de la Tuilerie sens unique du N° 17 rue de la Tuilerie vers la rue Faidherbe
- ARR2022_117 rue Marcel Philippe et allée de la Tuilerie abrogation arrêté 2006 - 545 S.T.
- ARR2022_135 rue Carnot création place PMR face au N° 98 à côté du parking
- ARR2022_140 interdiction de stationnement 1 rue A Ribot sortie parking privé 041 2022
- ARR2022_155 rue Faidherbe pose d'un STOP à intersection avec la rue de la Tuileri
- ARR2022_156 rue Faidherbe abrogation arrêté 2008 N° 356 S.T. 04 2022
- ARR2022_202 Obligation d'élagage des plantations et entretien des trottoirs et des voies sur la commune 05 2022
- ARR2022_203 modificatif extension zone bleue Quartier Carnot
- ARR2022_214 modificatif accessibilité du City stade rue Carnot 06 2022
- ARR2022_215 déplacement place face au N° 24 au N° 22 rue Siegfried 06 2022
- ARR2022_216 Abrogation arrêté 2014 N° 222 S.T.
- ARR2022_218 Création place PMR au droit du N° 24 rue Désiré Véret 07 06 2022
- ARR2022_254 rue Saint-Just mise en sens unique de la rue J de la Fontaine vers la rue M Berthelot 07 2022
- ARR2022_256 IDEM_ALSH dérogation barbecue GS Carnot 24 07 2022
2023
- ARR2023_079 PORTANT MISE EN SENS UNIQUE DE CIRCULATION RUE SAINT JUST
- ARR2023_092 VILLE DE NOGENT RUE VOLTAIRE INTERDICTION DE STATIONNEMENT
- ARR2023_093 VILLE DE NOGENT SUR OISE 133 RUE CARNOT PMR
- ARR2023_104 VILLE DE NOGENT SUR OISE RUE DE ROYAUMONT EMPLACEMENT PMR EN FACE DU N °2
- ARR2023_102 VILLE DE NOGENT SUR OISE ALLEE PHILEAS LEBESGUE CREATION EMPLACEMENT PMR
- ARR2023_103 VILLE DE NOGENT SUR OISE AU DROIT DU N°4 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT CREATION EMPLACEMENT PMR
- ARR2023_120 VILLE DE NOGENT-SUR-OISE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE MAILLET WATTEBLED 07.12.2023
- ARR2023_127VILLE DE NOGENT SUR OISE MODIFICATIF DE L'ARRÊTÉ 2023_125 MODIFICATION DU SENS DE CIRCULATION
2024
- ARR2024_005 VILLE DE NOGENT SUR OISE INTERDICTION DE STATIONNER ALLÉE DES BLANCS LIMONS 26012024