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Bulletins Officiels Municipaux

 

SUBVENTIONS

Subventions octroyées aux associations pour l'année 2025 et dont les montants cumulés sont supérieurs à 23 000 €.

Subventions octroyées aux associations pour l'année 2024 et dont les montants cumulés sont supérieurs à 23 000 €.

Subventions octroyées aux associations pour l'année 2023 et dont les montants cumulés sont supérieurs à 23 000 €.

 

REGLEMENTS


Règlement des Marchés Communaux 

Règlement des cimetières

Règlementation applicable au parc du Marais Monroy

 

ARRÊTES MUNICIPAUX 

Autorisations d'urbanisme

 

Arrêtés de voirie permanents

Arrêtés de voirie temporaires

 

Arrêté - Reprise de concessions funéraires en état d'abandon

Arrêté encadrant la vente de muguet sur la commune

Arrêté - Fixation de l'emplacement des panneaux électoraux

Arrêté - Fixation du nombre d'autorisations de stationnement de taxi

Arrêté Réglementant l'affichage d'opinion d'expression libre et de publicité relative aux activités des activités sans but lucratif -  Annexe emplacement des panneaux d'affichage libre sur le territoire communal  
Arrêté -Fixation de l'emplacement des panneaux électoraux

Arrêté - Réglementation des nuisances sonores générées par un chantier

 

Arrêté de désignation des membres de la Commission Communale de l'Accessibilité

Arrêtés de délégation 

 

ARRÊTES PREFECTORAUX

 

Arrêté Préfectoral_Usage feu_02-07-2026

Arrêté Préfectoral Complémentaire - Société NATURECO - Commune de Nogent-sur-Oise - 04/08/2026

 

Personne Responsable de l’Accès aux Documents Administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (PRADA)


Qui est la PRADA de la Commune ?

Mélisande BOUALAME, Directrice des Affaires Juridiques de la Commune a été désignée en cette qualité.

Quel est le rôle de la PRADA ?

Réceptionner les demandes d'accès aux documents administratifs et de licence de réutilisation des informations publiques ainsi que les éventuelles réclamations et instruction de celles-ci.
Assurer la liaison entre la commune de Nogent-sur-Oise et la Commission d’Accès aux Documents Administratifs (CADA)

Comment contacter la PRADA ?

Toute saisine doit être adressée :
- par courrier, à l’adresse suivante :

Commune de Nogent-sur-Oise
PRADA – Mélisande BOUALAME
74 rue du Général de Gaulle
60180 NOGENT-SUR-OISE

- ou par mail, à l’adresse suivante : juridique@nogentsuroise.fr

La demande doit comporter les coordonnées du demandeur et identifier précisément les documents dont la communication est sollicitée auprès de la Ville.

𝗔𝗴𝗶𝗿 𝗲𝗻𝘀𝗲𝗺𝗯𝗹𝗲 𝗮𝘂 𝗰œ𝘂𝗿 𝗱𝗲 𝗻𝗼𝘀 ....
𝗔𝗴𝗶𝗿 𝗲𝗻𝘀𝗲𝗺𝗯𝗹𝗲 𝗮𝘂 𝗰œ𝘂𝗿 𝗱𝗲 𝗻𝗼𝘀 𝗾𝘂𝗮𝗿𝘁𝗶𝗲𝗿𝘀 : 𝘀𝗶𝗴𝗻𝗮𝘁𝘂𝗿𝗲 𝗱’𝘂𝗻 𝗽𝗮𝗿𝘁𝗲𝗻𝗮𝗿𝗶𝗮𝘁 𝗶𝗻𝗲́𝗱𝗶𝘁 𝗽𝗼𝘂𝗿 𝗹𝗮 𝗿𝗲́𝘀𝗶𝗱𝗲𝗻𝗰𝗲 « 𝗟𝗲𝘀 𝟰 𝗙𝗹𝗲𝘂𝗿𝘀 »
𝗨𝗻𝗲 𝗰𝗼𝗻𝘃𝗲𝗻𝘁𝗶𝗼𝗻 𝘁𝗿𝗶𝗽𝗮𝗿𝘁𝗶𝘁𝗲 𝗮 𝗲́𝘁𝗲́ 𝘀𝗶𝗴𝗻𝗲́𝗲 ce jour entre la 𝗩𝗶𝗹𝗹𝗲 𝗱𝗲 𝗡𝗼𝗴𝗲𝗻𝘁-𝘀𝘂𝗿-𝗢𝗶𝘀𝗲, 𝗖𝗗𝗖 𝗛𝗮𝗯𝗶𝘁𝗮𝘁 et le 𝗣𝗜𝗠𝗠𝗦 𝗠𝗲́𝗱𝗶𝗮𝘁𝗶𝗼𝗻 𝗖𝗿𝗲𝗶𝗹 𝗦𝘂𝗱 Lire plus
𝗖𝗼𝗻𝘀𝗲𝗶𝗹 𝗠𝘂𝗻𝗶𝗰𝗶𝗽𝗮𝗹 𝗱𝗲𝘀 𝗝𝗲𝘂𝗻....
𝗖𝗼𝗻𝘀𝗲𝗶𝗹 𝗠𝘂𝗻𝗶𝗰𝗶𝗽𝗮𝗹 𝗱𝗲𝘀 𝗝𝗲𝘂𝗻𝗲𝘀
🥰 À la suite des élections du Conseil Municipal des Jeunes, qui se sont déroulées vendredi dernier, 𝗱𝗲́𝗰𝗼𝘂𝘃𝗿𝗲𝘇 𝗹𝗲𝘀 𝘃𝗶𝘀𝗮𝗴𝗲𝘀 𝗱𝗲 𝗻𝗼𝘀 𝗷𝗲𝘂𝗻𝗲𝘀 𝗲́𝗹𝘂𝘀 𝗮̀ 𝘁𝗿𝗮𝘃𝗲𝗿𝘀 𝗰𝗲 𝘁𝗿𝗼𝗺𝗯𝗶𝗻𝗼𝘀𝗰𝗼𝗽𝗲 !
✅ 𝗖𝗲 𝘃𝗲𝗻𝗱𝗿𝗲𝗱𝗶, 𝗿𝗲𝗻𝗱𝗲𝘇-𝘃𝗼𝘂𝘀 𝗮𝘂 𝗖𝗵𝗮̂𝘁𝗲𝗮𝘂 𝗱𝗲𝘀 𝗥𝗼𝗰𝗵𝗲𝗿𝘀 Lire plus
🗳️ Aujourd’hui ont eu lieu les élections du Conseil Municipal des Jeunes dans chaque éc....
🗳️ Aujourd’hui ont eu lieu les élections du Conseil Municipal des Jeunes dans chaque école et collège de la Ville.
🥰 Nous tenons à remercier chaleureusement toutes les personnes qui ont contribué à l’organisation et à la réussite de cette élection, Lire plus
🇫🇷 𝟭𝟭 𝗻𝗼𝘃𝗲𝗺𝗯𝗿𝗲 : 𝘀𝗲 𝘀𝗼𝘂𝘃𝗲𝗻𝗶𝗿 ....
🇫🇷 𝟭𝟭 𝗻𝗼𝘃𝗲𝗺𝗯𝗿𝗲 : 𝘀𝗲 𝘀𝗼𝘂𝘃𝗲𝗻𝗶𝗿 𝗲𝘁 𝘁𝗿𝗮𝗻𝘀𝗺𝗲𝘁𝘁𝗿𝗲
Ce mercredi 11 novembre, les Nogentaises et les Nogentais se sont réunis pour commémorer l’Armistice de 1918 et rendre hommage à celles et ceux qui ont combattu pour notre liberté.
Cette cérémonie est aussi Lire plus
𝗧𝗜𝗖𝗞𝗘𝗧 𝗚𝗥𝗔𝗧𝗨𝗜𝗧 𝗣𝗢𝗨𝗥 𝗟𝗔 𝗙𝗘̂𝗧....
𝗧𝗜𝗖𝗞𝗘𝗧 𝗚𝗥𝗔𝗧𝗨𝗜𝗧 𝗣𝗢𝗨𝗥 𝗟𝗔 𝗙𝗘̂𝗧𝗘 𝗙𝗢𝗥𝗔𝗜𝗡𝗘 𝗔̀ 𝗡𝗢𝗚𝗘𝗡𝗧-𝗦𝗨𝗥-𝗢𝗜𝗦𝗘 !
🤩 Vous le savez, 𝗹𝗮 𝗳𝗲̂𝘁𝗲 𝗳𝗼𝗿𝗮𝗶𝗻𝗲 𝘀’𝗲𝘀𝘁 𝗶𝗻𝘀𝘁𝗮𝗹𝗹𝗲́𝗲 Place du marché couvert jusqu’au 22 novembre 2026 !
✅ Pour l’occasion, 𝗹𝗮 𝗩𝗶𝗹𝗹𝗲 𝗱𝗲 𝗡𝗼𝗴𝗲𝗻𝘁-𝘀𝘂𝗿-𝗢𝗶𝘀𝗲 𝗼𝗳𝗳𝗿𝗲 𝗮𝘂𝘅 𝗲𝗻𝗳𝗮𝗻𝘁𝘀 𝗻𝗼𝗴𝗲𝗻𝘁𝗮𝗶𝘀 𝘂𝗻 𝘁𝗼𝘂𝗿 Lire plus
🤩 Ce vendredi, les jeunes du CM1 à la 4ᵉ seront appelés aux urnes pour 𝗲́𝗹𝗶𝗿....
🤩 Ce vendredi, les jeunes du CM1 à la 4ᵉ seront appelés aux urnes pour 𝗲́𝗹𝗶𝗿𝗲 𝗹𝗲𝘀 𝟯𝟰 𝗻𝗼𝘂𝘃𝗲𝗮𝘂𝘅 𝗺𝗲𝗺𝗯𝗿𝗲𝘀 𝗱𝘂 𝗖𝗼𝗻𝘀𝗲𝗶𝗹 𝗠𝘂𝗻𝗶𝗰𝗶𝗽𝗮𝗹 𝗱𝗲𝘀 𝗝𝗲𝘂𝗻𝗲𝘀 𝗡𝗼𝗴𝗲𝗻𝘁𝗮𝗶𝘀.
👉 En attendant le grand jour, 𝗱𝗲́𝗰𝗼𝘂𝘃𝗿𝗲𝘇 𝗹𝗲𝘀 𝟴𝟰 𝗰𝗮𝗻𝗱𝗶𝗱𝗮𝘁𝘀 qui se présentent à cette Lire plus
❓ Une question juridique ou besoin d’une orientation concernant vos droits et démarches ?....
❓ Une question juridique ou besoin d’une orientation concernant vos droits et démarches ?
✅ Nous vous proposons une 𝗰𝗼𝗻𝘀𝘂𝗹𝘁𝗮𝘁𝗶𝗼𝗻 𝗱’𝗼𝗿𝗶𝗲𝗻𝘁𝗮𝘁𝗶𝗼𝗻 𝗴𝗿𝗮𝘁𝘂𝗶𝘁𝗲 𝗮𝘃𝗲𝗰 𝘂𝗻 𝗮𝘃𝗼𝗰𝗮𝘁 𝗱𝘂 𝗯𝗮𝗿𝗿𝗲𝗮𝘂 𝗱𝗲 𝗦𝗲𝗻𝗹𝗶𝘀, chaque 2ème vendredi du mois.
👉 Prise de rendez-vous obligatoire auprès de l’accueil Lire plus
Brèves

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